Sébastien Michel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Sébastien MICHEL
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française démocratique de travail
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000050148221(source JORF)
nomination
30 Août 202430/08/2024
De: Michel (Sébastien, Léon, Noël)
major. 29 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000049429510(source JORF)
décoration
18 Avril 202418/04/2024
De: Sébastien Michel
(nouveau suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française démocratique du travail
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000044127039(source JORF)
nomination
30 Septembre 202130/09/2021
De: Sébastien MICHEL
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail en administration centrale : www.ecologique-solidaire.gouv.fr Arche Sud - 92055 La Défense cedex – Tél: 33 (0)1 40 81 10 25 www.cohesion-territoires.gouv.fr
membres titulaires
membres suppléants
FO
UNSA
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail en administration centrale : www.ecologique-solidaire.gouv.fr Arche Sud - 92055 La Défense cedex – Tél: 33 (0)1 40 81 10 25 www.cohesion-territoires.gouv.fr
suppleant
TREK1901079S(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: MICHEL Sébastien
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
TRAT1901958S(source BODD)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: MICHEL Sébastien
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2018
INTC1812304A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: MICHEL (Sébastien)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre de l'année 2018
TREK1735914A(source BODD)
inscription
25 Janvier 201825/01/2018
De: Michel (Sébastien, Robert)
colonel. Chevalier du 8 mai 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-05-08"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000035980015(source JORF)
promotion
07 Novembre 201707/11/2017
De: Michel (Sébastien)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
des auditeurs de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035243814(source JORF)
cessation de fonction
20 Juillet 201720/07/2017
De: MICHEL Sébastien
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Michel (Sébastien)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035138613(source JORF)
admission
08 Juillet 201708/07/2017
De: Michel Sébastien
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610849S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Michel, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2015-12-01"
INTJ1522626S(source BOMI)
promotion
17 Mars 201617/03/2016
De: Michel Sébastien
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517108S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: MICHEL (Sébastien)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
2. Représentants de la Fédération chimie-énergie (Confédération française démocratique du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: Michel Sébastien
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1414154S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Michel, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2013-12-01"
INTJ1319040S(source BOMI)
promotion
17 Mars 201417/03/2014
De: MICHEL Sebastien
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2014
Liste utile
INTC1331407A(source BOMI)
inscription
18 Février 201418/02/2014
De: Michel, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2013-10-01"
INTJ1319160S(source BOMI)
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Michel Sébastien
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre collectif d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
Brigade de recherches de Marvejols
INTJ1223665S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Michel, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-11-01"
INTJ1235301S(source BOMI)
promotion
21 Mars 201321/03/2013
De: Michel, Sébastien
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS À TITRE COLLECTIF
D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNEE 2011
Communauté de brigades de Duclair (76)
INTJ1223151S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Sébastien MICHEL
ICNA/P, UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
Article 2
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1305139S(source BODD)
composition
10 Mars 201310/03/2013
De: Michel Sébastien
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Brigade de recherches de Marvejols (48)
IOCJ1124416S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Michel (Sébastien, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000024507565(source JORF)
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Michel (Sébastien, Robert)
lieutenant-colonel ; 19 ans de services et 24 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="24"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000024113722(source JORF)
nomination
04 Juin 201104/06/2011
De: Sébastien MICHEL
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023912734(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Michel (Sébastien, Robert)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000023269561(source JORF)
promotion
22 Décembre 201022/12/2010
De: Michel (Sébastien)
assistant juridique
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000022268570(source JORF)
désignation
27 Mai 201027/05/2010
De: Michel (Sébastien, Robert)
lieutenant-colonel ; 15 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038510(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Michel (Sébastien, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000284383(source JORF)
nomination
09 Novembre 200709/11/2007
De: Michel (Sébastien, Robert)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Michel (Sébastien, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000609722(source JORF)
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Michel (Sébastien, Robert)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Michel (Sébastien)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
aux élèves
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
ecole
JORFTEXT000000214449(source JORF)
diplome
26 Décembre 199926/12/1999
De: Michel (Sébastien, Philippe)
Objet:
aux concours ouverts en 1997 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
2. Concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000383277(source JORF)
admissibilité
22 Août 199722/08/1997
De: Michel (Sébastien)
Objet:
au titre de l'année 1997 au concours externe pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les 164 candidats
classés
JORFTEXT000000751291(source JORF)
admission
12 Août 199712/08/1997
De: Michel (Sébastien, Marcel, R.)
Objet:
en liste complémentaire, selon leur ordre de classement, et susceptibles d'être nommés élèves de l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron en cas de désistement
Groupe:
École du service de santé des armées
Service de santé des armées
date_fin="1997-09-30"
ecole="École du service de santé des armées de Lyon-Bron en cas de désistement"
JORFTEXT000000201813(source JORF)
inscription
02 Août 199702/08/1997
De: Michel (Sébastien)
Objet:
au concours spécial organisé en 1996 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
22 février 1962
modifié
JORFTEXT000000746838(source JORF)
admission
01 Janvier 199701/01/1997
De: Michel (Sébastien, N.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat et techniques du génie
Administration et soutien de l'homme
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000560660(source JORF)
admission
14 Août 199614/08/1996
De: Michel (Sébastien, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers qui sont issus de l'Ecole de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de l'article 11 du décret no 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les sous-lieutenants
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Michel (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
PROMOTION 1991
Diplôme d'ingénieur des travaux publics
Groupe:
École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
JORFTEXT000000363089(source JORF)
diplome
18 Janvier 199418/01/1994
De: Michel (Sébastien, R.)
Objet:
Groupe:
École de l'air en 1992
JORFTEXT000000711220(source JORF)
admission
15 Novembre 199215/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.